Chantal Guittet

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Chantal Guittet
Objet:
dans leurs fonctions d'assesseurs à la Cour nationale du droit d'asile
Groupe:
Cour nationale du droit d'asile (CNDA)
date_debut="2023-10-01"
JORFTEXT000047902048(source JORF)
renouvellement
29 Juillet 202329/07/2023
De: Chantal Guittet
Objet:
assesseurs à la Cour nationale du droit d'asile
Groupe:
Cour nationale du droit d'asile (CNDA)
date_debut="2020-10-01"
magistrat="Assesseur"
JORFTEXT000042391872(source JORF)
nomination
03 Octobre 202003/10/2020
De: Chantal Guittet
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
7 février 2017
par le Sénat dans sa séance du
8 février 2017
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à la lutte contre l'accaparement des terres agricoles et au développement du biocontrôle
Députés
Titulaires. -
Groupe:
Cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à la lutte contre l'accaparement des terres agricoles et au développement du biocontrôle
parlement="Commission mixte paritaire"
JORFTEXT000034016353(source JORF)
composition
09 Février 201709/02/2017
De: Chantal GUITTET
députée
Objet:
en application de l'article LO 144 du code électoral susvisé
d'une mission temporaire ayant pour objet la pérennisation du modèle de la Société nationale de sauvetage en mer
Groupe:
Mission temporaire ayant pour objet la pérennisation du modèle de la Société nationale de sauvetage en mer
JORFTEXT000031940519(source JORF)
charge
30 Janvier 201630/01/2016

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.